Ce Que Nous Enseigne L’Histoire Des Impôts

Nous n’imaginons pas que les impôts ont évolué au fil des ans. Cependant, une grande partie de nos méthodes d’imposition actuelles n’existaient pas il y a un siècle. En effet, en l’espace de quelques années, le domaine de la fiscalité s’est beaucoup développé, ce qui nous donne l’espoir d’un avenir meilleur.

Tout comme l’avaient prédit William Strauss et Neil Howe dans The Fourth Turning (1997), dont les ventes ont explosé sur Amazon.com, de nombreux établissements sont dans une situation critique. Le livre The Magic Formula (2019) affirme également que l’humanité avait besoin d’avoir un livre de bord afin de pouvoir gérer une période de crise et de se reconstruire par la suite.

De plus, lorsque la Constitution des États-Unis a été ratifiée en 1789, la fiscalité était très primitive, car la plupart des taxes, en Grande-Bretagne et aux États-Unis, étaient des impôts indirects. Cela a vite laissé place à toutes sortes d’impôts et de problèmes associés à ces derniers. En outre, le pourcentage du PIB n’était pas très élevé. Il y a aussi eu des tentatives vaines d’impôts générales de ventes ou la vente d’actifs. Ces « taxes sur le chiffre d’affaires » ont été mises en cause lors du déclin des califats musulmans au X^e siècle et de l’Empire espagnol au XVI^e siècle. C’est aussi pour éviter ces taxes que les Pays-Bas ont déclaré leur indépendance de l’Espagne en 1581.

 

De plus, il existe les impôts directs (sur la personne) qui déjà à l’époque grecque et romaine étaient considérés comme tyranniques. Le problème est que tout impôt de ce type se heurte rapidement à un grand nombre de personnes qui ne peuvent tout simplement pas le payer. En effet, même aujourd’hui, combien d’Américains (sans l’aide du crédit à la consommation) ne pourraient pas se permettre de payer 2000 dollars d’impôts  par personne ? Que se passe-t-il lorsqu’ils ne paient pas ? Sont-ils écroués ? Peuvent-ils sortir d’une telle situation ? C’est pour cette raison de tels impôts ont été mis en cause lors de la Révolution française de 1789.

Bien qu’il y ait eu des précurseurs, le premier impôt sur le revenu moderne est apparu en Grande-Bretagne en 1799, pendant la guerre contre la France. Cet impôt était très similaire à l’impôt sur le revenu actuel, avec plusieurs taux et une « déclaration d’impôt » très semblable à la nôtre. Le taux le plus élevé était de 10 % et il a généré de grands revenus. Ce succès générateur de revenus a été un élément clé qui a permis à la Grande-Bretagne de vaincre la France dans les guerres napoléoniennes. Néanmoins, cette taxe a été considérée comme une violation des principes britanniques de liberté et a été abolie en 1816, immédiatement après la fin de la guerre.

Par la suite, en 1842, l’impôt sur le revenu est réapparu sous une autre forme assez similaire à l’impôt sur le salaire actuel. Aussi, pour la plupart des gens, il n’y avait pas de déclaration d’impôts. En effet, il s’agissait d’un impôt indirect sur le travail salarial. C’était donc aux propriétaires d’entreprises de payer une taxe « uniforme ». Cela a été un grand succès, car les recettes générées ont permis à la Grande-Bretagne d’éliminer des centaines de droits de douane. Enfin, il existait une solution en matière d’impôts qui n’avait pas encore causé les désastres.

Malheureusement, de l’impôt sur le revenu combiné aux mouvements marxistes du XIXe siècle est né progressivement l’impôt sur le revenu. Peu après le début de la Première Guerre mondiale, les taux d’imposition les plus élevés ont dépassé les 40 %, et ne sont pas descendus bien bas depuis. C’était l’idée d’avoir des tarifs différents pour différentes personnes, dans le cadre d’un programme de « redistribution » des richesses. De plus, cela a créé un affrontement politique sans fin et une sous-performance économique permanente. Il a cependant vite été clair que ces impôts sur le revenu ne permettraient pas de générer autant de recettes, car même si les riches payaient plus, ils n’étaient pas assez nombreux.

 

L’avancée suivante a été la taxe sur les ventes au détail introduite dans les années 1930, et qui n’était imposée que sur les produits finalisés, en dehors des ventes d’actifs. En 1936, les États-Unis ont introduit l’impôt sur les salaires, similaire à l’impôt sur le revenu britannique du XIXe siècle, mais aussi, très différent de l’impôt sur le revenu progressif d’aujourd’hui. Il s’agissait d’un impôt unique et forfaitaire, sans déclaration d’impôt. Ce système n’a jamais eu de complication en plus de 70 ans et aujourd’hui, il génère environ 35 % de toutes les recettes fiscales fédérales.

En effet, ces taxes pourraient générer d’importantes recettes, à faible taux, sans pour autant trop peser sur l’économie. Cela a permis d’éliminer le système primaire des tarifs douaniers qui sont désormais un moyen de gérer les relations commerciales, plutôt qu’une base de recettes fiscales.

 

L’avancée suivante voit la mise en place la taxe sur la valeur ajoutée, qui a été introduite pour la première fois en France en 1958. Si cette dernière est généralement considérée comme une variante de la taxe sur les ventes, elle est aussi similaire aux propositions courantes d’« impôt sur le revenu forfaitaire ». De plus, la TVA en vigueur prend place dans le processus du commerce en général. En effet, les impôts forfaitaires sur le revenu, les charges sociales, la TVA et les taxes sur les ventes au détail sont tous des variantes d’une même source : un impôt unique et forfaitaire sur le commerce.

Aujourd’hui, la France est connue pour ses taux d’imposition très élevés. Toutefois, l’impôt sur le revenu en France ne génère pas plus de recettes que celui des États-Unis, car le gouvernement français ne tire pas ses revenus supplémentaires de « l’imposition des riches ». Cette richesse provient des impôts sur les salaires et de la TVA. Si elle décidait de supprimer entièrement son impôt sur le revenu, elle aurait encore des impôts très élevés et des recettes fiscales très importantes (plus de 35 % du PIB). Cela pourrait financer un excellent niveau de services publics et l’économie se porterait beaucoup mieux, tout en éliminant les difficultés, la contestation et la complexité de l’impôt sur le revenu.

 

Ce principe figure dans l’article 9 de la constitution française de 1789. À cette époque, l’aristocratie jouissait de « privilèges patrimoniaux » (peu ou pas d’impôts), ce qui a tendance à se produire lorsque les aristocrates ont le pouvoir. Aujourd’hui, ceux qui détiennent le pouvoir politique sont majoritairement démocratiques. Il n’est donc pas surprenant qu’environ 47 % des Américains ne paient pas d’impôt sur le revenu. Chaque exonération du code des impôts sur le revenu est un « privilège patrimonial » pour un groupe particulier. Quoi qu’il en soit, la solution est le principe d’uniformité : « Les impôts doivent être payés proportionnellement par tous ». Cette clause a été inscrite dans la Constitution (également en 1789) en tant que « clause d’uniformité » à l’article I, section 8.

 

Tout devient beaucoup plus facile si les dépenses de l’État sont réduites. Ainsi, les impôts pourraient être uniformes et peu élevés. Cela pourrait prendre la forme d’un système de fonds de prévoyance pour les pensions de retraite et aussi les soins de santé, comme c’est le cas à Singapour. Il existe un système de protection sociale de secours qui lui a permis de maintenir son ratio recettes/PIB à 14,2 %. Ce ratio peut être financé avec une TVA de 20 % et aucun autre impôt : ni sur le revenu, ni sur les salaires, ni taxes foncières.

 

La principale raison pour laquelle nous avons un impôt sur le revenu aujourd’hui est que nous avions besoin de lever des fonds en temps de guerre. Cela a été combiné avec des notions marxistes qui ont depuis été discréditées. Néanmoins, maintenant que nous avons d’autres alternatives, l’impôt sur le revenu peut être abandonné.

La formule magique est : « Des impôts peu élevés, un argent stable ». La partie « argent stable » est un critère d’excellence qui n’a jamais été atteint, car tout système géré par l’homme finit par succomber à la politique. Par exemple, à l’époque de Reagan, l’expression « Low Taxes » signifiait simplement que les taux étaient plus bas. Enfin, étant donné que notre compréhension de la fiscalité a beaucoup progressé, nous pouvons toujours espérer mieux faire.

 

Article traduit de Forbes US – Auteur : Nathan Lewis

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