On entend souvent parler des premiers employés de licornes américaines (Google, Facebook, Apple, etc) qui ont fait fortune en recevant des stock options de leur société. Ce rêve de pouvoir profiter du succès de l’entreprise dans laquelle on travaille est-il accessible loin de la Silicon Valley ? La réponse est oui grâce aux BSPCE, un outil indispensable pour tout créateur et dirigeant d’entreprise.

Quel est le principe des BSPCE, comment cadrer juridiquement votre plan de BSPCE, à qui en donner, quel calendrier faut-il prévoir et quelle fiscalité s’applique… Je vous liste ici les points clés à connaître tels que j’aurais aimé qu’on me les explique lors que j’ai lancé ma société.


 

Quel est le principe des BSPCE ?

Les BSPCE sont des Bons de Souscription de Parts de Créateurs d’Entreprise. Comme leur nom l’indique, les BSPCE sont destinées en priorité aux salariés clés de votre entreprise qui participent au lancement de l’activité. Concrètement, ce sont des options d’achat d’actions. Comme toutes les options, elles ont un prix d’achat défini, correspondant en général à la dernière valorisation de votre entreprise (valorisation de votre dernière levée de fonds par exemple). L’employé a donc le droit, grâce à ses BSPCE, d’acheter un certain nombre d’actions qu’il pourra revendre à un prix plus élevé (si votre société est vendue par exemple).

En règle générale, le salarié n’exerce pas ses options tant qu’il n’y a pas d’événements lui permettant de revendre. Il lui suffit donc d’attendre par exemple le rachat de la société et, le jour de la vente, il achètera ses options et les convertira en actions qu’il revendra immédiatement.

 

Comment rédiger un plan de BSPCE ?

Si vous souhaitez mettre en place un plan de BSPCE, attendez-vous à devoir rédiger beaucoup de documentation juridique. La plupart des startups utilisent un avocat pour les aider à préparer un tel plan. Attention, un cabinet d’avocats peut facilement vous facturer plusieurs milliers d’euros pour la rédaction. Il est également possible sur internet de trouver des “kits” clés en main permettant de rédiger les documents clés sans assistance juridique. Il vous faudra quand même un peu de patience pour parvenir à préparer le plan de BSPCE qui vous convient et adapter la documentation pour chacun de vos salariés.

 

A qui donner des BSPCE ?

Cela dépend de votre activité ! Si vous pensez par exemple qu’avoir un directeur commercial est un point clé pour votre activité, vous pouvez lui proposer des BSPCE au moment de l’embauche. En règle générale, il faut donc viser les postes clés pour faire décoller votre activité. Cela vous permettra également de recruter des personnes ayant aujourd’hui un salaire élevé mais qui sont prêtes à faire un effort de baisse de rémunération en échange de BSPCE.

Certaines startups ont une politique différente : elles attribuent des BSPCE à tous les employés et en donnent davantage pour les employés clés. Cela dépend vraiment de votre situation.

 

Quel calendrier d’attribution faut-il prévoir ?

Les BSPCE étant des options d’achat, il est nécessaire de mettre en place un calendrier d’attribution pour fidéliser vos employés. Sinon, le risque serait grand que vos employés quittent votre entreprise après une semaine et gardent leurs options “au cas où” (en clair, si l’entreprise réussissait sans eux…).

Il faut donc mettre en place un calendrier (généralement échelonné sur 3 ou 4 ans), permettant aux employés d’obtenir leurs options progressivement. Par exemple, si un de vos employés vous rejoint le 1er juillet 2018, vous pouvez faire en sorte qu’il obtienne un tiers de ses BSPCE le 1er juillet 2019, puis un tiers le 1er juillet 2020, puis le dernier tiers le 1er juillet 2021. Certains chefs d’entreprise préfèrent mettre en place un déblocage des BPSCE mensuel et non annuel, pour éviter les effets de seuil. Encore une fois, c’est à vous de choisir ce qui vous semble adapté à votre entreprise.

 

Y a-t-il un intérêt fiscal à avoir des BSPCE ?

Les BSPCE sont un très bon moyen pour un dirigeant d’entreprise de recruter et de fidéliser ses salariés, mais elles sont aussi très intéressantes pour les salariés eux-mêmes. En plus de leur permettre de participer à la création de valeur de l’entreprise, elles constituent un mode de rémunération complémentaire qui n’est pas soumis aux charges sociales (côté entreprise) et qui permet aux salariés de bénéficier de la Flat Tax à 30% en cas de revente.

En effet, depuis cette année, dès que l’option est exercée au-delà de trois ans de détention, la plus-value ainsi réalisée est imposée à 30 %, sans plafond de montant.

Il y a donc beaucoup d’avantages à utiliser les BSPCE à condition de bien réfléchir aux contraintes propres à votre activité…